Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : [date]
1. Présentation de l’entreprise
Le site [JOUVENCE], accessible à l’adresse [URL], est édité par :
[OKMS]
Adresse : [8 Rue Fernand David Annemasse 74100]
Email : [Email]
Téléphone : [0651988742]
Numéro SIRET : [Numéro]
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations de l’entreprise et du client dans le cadre de la vente des produits proposés sur le site [Nom du site].
3. Produits
Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude.
Cependant, une légère variation peut exister entre les images et le produit réel.
Les produits vendus incluent notamment :
-
Huile de graine de figue de barbarie
-
[Autres produits cosmétiques]
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
L’entreprise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de commande.
5. Commandes
Le client peut passer commande sur le site en suivant le processus d’achat.
Toute commande vaut acceptation des présentes CGV.
L’entreprise se réserve le droit d’annuler une commande en cas de litige antérieur avec le client ou de suspicion de fraude.
6. Paiement
Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués via :
-
Carte bancaire (Visa, Mastercard…)
-
PayPal
-
[Autres options disponibles]
La commande n’est validée qu’après confirmation du paiement.
7. Livraison
Zones de livraison
Livraison possible dans :
-
France
-
Europe
-
[Autres zones]
Délais
Les commandes sont envoyées dans un délai de [X] jours ouvrés après validation du paiement.
Frais de livraison
Ils varient selon le pays et le transporteur sélectionné. Le montant est affiché avant validation de commande.
La responsabilité de l’entreprise ne peut être engagée en cas de retard dû au transporteur.
8. Rétractation (14 jours)
Conformément à la loi, le client dispose de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
⚠️ Les produits ouverts, utilisés ou descellés ne peuvent pas être retournés pour des raisons d’hygiène.
Pour exercer ce droit, le client doit contacter :
📧 [Ton email]
9. Retours & Remboursements
Le produit doit être renvoyé dans son état d’origine et dans son emballage, à l’adresse :
[Adresse retour]
Les frais de retour sont à la charge du client sauf erreur de l’entreprise.
Le remboursement sera effectué sous 14 jours après réception du colis.
10. Garanties
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
11. Responsabilité
L’entreprise ne saurait être tenue pour responsable :
-
des dommages causés par une mauvaise utilisation des produits,
-
des interruptions de service du site,
-
des retards imputables au transporteur.
12. Protection des données
Les données personnelles collectées sont utilisées pour :
-
le traitement des commandes
-
la facturation
-
l’envoi d’emails transactionnels
Elles ne sont jamais revendues.
Le client peut demander la suppression de ses données à tout moment à : [Email]
13. Propriété intellectuelle
Tous les textes, visuels et contenus présents sur le site restent la propriété exclusive de [OKMS].
Toute reproduction est interdite sans autorisation.
14. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.