Mentions légales
Mentions Légales
Dernière mise à jour : [date]
1. Éditeur du site
Le site [JOUVENCE], accessible à l’adresse [URL Shopify], est édité par :
[OKMS]
Forme juridique : [Auto-entreprise ]
Capital social : [1000€]
Adresse : [Adresse complète]
Email : [Email de contact]
Téléphone : [0651988742]
Numéro SIRET : [SIRET]
Numéro TVA intracommunautaire : [TVA] (si applicable)
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
Adresse : Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site : https://www.shopify.com
Téléphone : +1 888-746-7439
Shopify assure le stockage et le fonctionnement technique de la boutique.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, logo, design, etc.) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite sans autorisation préalable de [OKMS].
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est réalisé conformément au RGPD.
Les données collectées sur le site sont utilisées pour :
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le traitement des commandes
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la facturation
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l’envoi d’emails transactionnels et marketing (si consentement)
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Le client peut exercer ses droits d’accès, de modification ou de suppression en contactant :
📧 [Email du DPO ou contact]
5. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur.
L’utilisateur a la possibilité de configurer ses préférences via le bandeau cookies affiché à l’arrivée sur le site.
6. Responsabilité
[Nom de l’entreprise] ne saurait être tenue responsable :
-
des interruptions de service du site,
-
des dommages liés à l’utilisation du site,
-
des contenus provenant de sites tiers accessibles via des liens externes.
7. Règlement des litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.
À défaut, le litige pourra être soumis aux tribunaux compétents du lieu du siège social de l’entreprise, conformément au droit français.
8. Directeur de la publication
[Nom du responsable légal]
Email : [Email]
9. Contact
Pour toute question concernant les mentions légales :
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📞 [0651988742]